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Marques déposées par Tricotages Mécaniques de Pontarlier
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ROISSY EN FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROISSY EN FRANCE
Tricotages Mécaniques de Pontarlier

Numéro de dépôt :
959283
Date de dépôt :
18/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROISSY EN FRANCE

Déposée le 18 juin 1976 par Tricotages Mécaniques de Pontarlier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROISSY EN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Tricotages Mécaniques de Pontarlier domicilié(e) (soc. an.), Pontarlier. - France.

La marque ROISSY EN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 959283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ROISSY EN FRANCE est expirée depuis le 18 juin 1986.

Tricotages Mécaniques de Pontarlier a également déposé les autres marques suivantes : COVENTRIC , VESONTIO , A SUIVRE , AVIETTE , AVIETTE , PILOTE , CHATEAU DE JOUX , LA GAZELLE


Tricotages Mécaniques de Pontarlier - (soc. an.), Pontarlier. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-519

Sous-vêtements et survêtements, bonneterie, lingerie, articles de bain et de plage pour hommes, femmes et enfants, baby.